CONSEIL COMMUNAUTAIRE – TOURNAN – le 31/03/2025

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CONSEIL COMMUNAUTAIRE – TOURNAN – le 31/03/2025

Collectivité

Le prochain conseil communautaire aura lieu le 31/03/2025 à TOURNAN (auditorium).

L’ordre du jour est le suivant :

  1. ADMINISTRATION GENERALE – Validation du PV de la séance du 04/03/2025
  2. FINANCES – Affectation du résultat BP 2025
  3. FINANCES – Affectation du résultat BA Voirie 2025
  4. FINANCES – Affectation du résultat BA ZA La Pouche II 2025
  5. FINANCES – Vote des taux des taxes directes locales 2025
  6. FINANCES – Vote du taux de la TEOM 2025
  7. FINANCES – Vote du produit attendu pour la taxe GEMAPI 2025
  8. FINANCES – Subventions aux associations/établissements de plus de 23 000 € :
    1. Subvention à l’association Les bons petits loups
    2. Subvention à l’association 123 soleil
  9. FINANCES – Subventions aux associations de moins de 23 000 €
    1. Cantine de Monblanc
    2. Harmonie de la Save
    3. Maison des écritures
    4. Réseau initiative Gers
    5. ADIL
    6. Coopératives scolaires
    7. Associations intervenant dans les ALAE
  10. FINANCES – Attribution de la participation au fonctionnement de l’EPIC OT du Savès 2025
  11. FINANCES – Fixation de la participation aux frais de fonctionnement des écoles
  12. FINANCES – Attribution de la participation au fonctionnement de l’OGEC Ste Germaine
  13. FINANCES – Autorisation de verser l’excédent du BA voirie vers le BP
  14. FINANCES – Vote du BP 2025
  15. FINANCES – Vote du BA Voirie 2025
  16. FINANCES – Vote du BA ZAE la Pouche II 2025
  17. FINANCES – Autorisation de programme et crédits de paiement – mise à jour – projet de rénovation de Rénovation et restructuration, mise aux normes et aménagement des écoles maternelle et élémentaire Yves Chaze, restauration scolaire, ALAE et ALSH
  18. FINANCES – Mise à jour du plan de financement global – projet de Rénovation et restructuration, mise aux normes et aménagement des écoles maternelle et élémentaire Yves Chaze, restauration scolaire, ALAE et ALSH – fixation du fonds de concours de la mairie de Samatan
  19. FINANCES – Montant de la participation par commune au bouquet de services numériques
  20. RH – Modification du tableau des emplois
  21. QUESTIONS DIVERSES

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