Conseil communautaire le jeudi 28 juin

Sabaillan

Le prochain conseil communautaire se tiendra le jeudi 28 juin, dès 18 h, à la salle des fêtes de Sabaillan.

Ordre du jour :

  1. Validation du PV de la séance du 04/06/2018
  2. GEMAPI : avis de la CC sur les scénarii proposés ainsi que l’organisation envisagée en matière de gouvernance et de représentativité pour le syndicat mixte du bassin de la Gimone

Présentation des résultats de l’étude par Monsieur SABATIER technicien au syndicat mixte du bassin de la Gimone.

  1. DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE : signature de la convention de mutualisation dans le cadre des actions de la plateforme emploi compétence avec la 3CAG
  2. VOIRIE : signature de la convention avec le CD32 concernant l’aménagement du carrefour de MONTAMAT
  3. FINANCES : vote du taux de CFE
  4. FINANCES : vote du budget supplémentaire
  5. FINANCES : FPIC
  6. ENFANCE : reprise en régie de l’activité ALAE à Polastron
  7. RESTAURATION SCOLAIRE : approbation du règlement intérieur de la cantine
  8. ENFANCE : approbation du règlement intérieur des ALAE
  9. ECOLES – RESTAURATION SCOLAIRE – ENFANCE : frais de scolarité – cantine – ALAE des enfants scolarisés à Simorre
  10. ECOLES : sectorisation scolaire
  11. ECOLES : règles concernant l’attribution des subventions exceptionnelles dans le cadre des classes transplantées
  12. ECOLES : demandes de subventions exceptionnelles des écoles de Samatan et Monblanc
  13. JEUNESSE : demande de subvention exceptionnelle du collège de Samatan
  14. ADMINISTRATION GENERALE : création de la commission intercommunale d’accessibilité des personnes handicapées
  15. VOIRIE : autorisation de signature de marché concernant le programme voirie 2018
  16. RESTAURATION SCOLAIRE : autorisation de signature du marché concernant les denrées alimentaires
  17. RESSOURCES HUMAINES : augmentation de la participation employeurs à la prévoyance
  18. RESSOURCES HUMAINES : modification du tableau des effectifs
  19. TOURISME : taxe de séjour
  20. QUESTIONS DIVERSES