Conseil communautaire le 10 juillet

Sauvimont

Le prochain conseil communautaire se tiendra le vendredi 10 juillet à 18 h 30, à la salle des fêtes de Sauvimont.

Ordre du jour :

* Approbation du procès-verbal du conseil communautaire du 10 avril 2015

* Étude sur le basson versant de la Save : enquête auprès de toutes les communes

* Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes sur la gestion de la communauté de communes exercices 2007 et suivants.

* Modification du tableau des effectifs : création d’un emploi d’adjoint administratif à temps complet, diminution du temps de travail sur l’emploi d’adjoint technique

* Décision modificative n°1 : virements de crédits

* Information répartition FPIC

* Demande de subvention DETR pour équipement numérique des écoles

* Adhésion de la Communauté de communes Bastides et Vallons au Syndicat mixte des 3 Vallées

* Avis sur la fixation du chef-lieu de la Région Languedoc-Roussillon/Midi-Pyrénées

* Questions diverses